Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTIS INNOCENT
LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.), CHARNOZ, 01800 MEXIMIEUX.

Numéro de dépôt :
15386
Date de dépôt :
29/05/1981
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE

Présentation de la marque PASTIS INNOCENT

Déposée le 29 mai 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL CHARNOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « PASTIS INNOCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL CHARNOZ - France.

La marque PASTIS INNOCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PASTIS INNOCENT est expirée depuis le 29 mai 1991.

LES FILS DE HENRI RAMEL CHARNOZ a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHATEAU DE MORNAG , R RAMEL , NAPOLEON CHARLES MONCEL , BUTTERFLY , (Marque figurative) , JE T'AIME , PASTIS INNOCENT , GRANDCLEMENT , GRIMPISUP


LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.), CHARNOZ, 01800 MEXIMIEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25

Pastis.